Mentions légales

Bureau de l’association

Président (par intérim): Dominique Thibaud CFE-CGC

Secrétaire : Christian Garnier CGT

Trésorier : Mohammed Abdouni CPME

Déclaration d’activité N° 52850155285

 

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.cibc-pdl.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : CIBC Pays de la Loire, Association ayant pour numéro de SIRET 43272508300039 et qui est domiciliée au 70 rue Chanzy, 85000 La Roche sur Yon

Responsable de la publication : Caroline Rouillé, joignable par téléphone au 02 85 75 76 90 et par email contact@cibcpdll.fr

Webmaster du site : CIBC Pays de la Loire, joignable par téléphone au 02 85 75 76 90

Hébergeur du site: Infomaniak Network S.A., qui est domicilié Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse et joignable via https://www.infomaniak.com/fr/aide

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise CIBC Pays de la Loire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise CIBC Pays de la Loire.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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